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21 novembre 2024

L'ESMA propose de passer à T+1 d'ici octobre 2027

Le règlement à T+1 désigne le processus par lequel les opérations sur titres sont effectuées un jour ouvrable après l'exécution d'une opération. Le rapport final de l'ESMA (ou AEMF - Autorité européenne des marchés financiers) a publié un rapport final recommandant que la migration vers T+1 se fasse simultanément pour tous les instruments concernés et qu'elle soit réalisée au quatrième trimestre 2027.