Organisateurs / Responsables
Présentation
La Commission "Justice et Régulation Économiques" est la fusion des anciennes Commissions Santé et Justice Économique du Cercle Montesquieu. Elle a pour ambition de créer une synergie entre les domaines clés du droit de la santé et du droit économique, afin d'apporter une approche intégrée et complète des enjeux juridiques liés à la justice et à la régulation économique.
Cette Commission se donne pour objectif de contribuer à la construction d'un environnement juridique adapté aux défis de compétitivité de la France et de favoriser un système de justice et de régulation efficace et sécurisé pour les acteurs économiques. Elle réunira des professionnels du droit, tels que des directeurs juridiques, des magistrats, des avocats et des professeurs d'université, afin de promouvoir des échanges et des réflexions communes sur les thématiques liées à la justice économique et à la régulation.
À travers ses travaux, la Commission abordera des sujets d'actualité et couvrira un large spectre, allant du droit commercial au domaine social, en passant par les modes alternatifs de règlement des différends et les juridictions arbitrales. Elle envisage de prendre des positions, de formuler des recommandations et de collaborer avec les institutions judiciaires et l'École Nationale de la Magistrature (ENM), afin d'influencer l'élaboration des règles régissant la vie des affaires et d'offrir un regard croisé sur l'application des règles du droit économique.
La Commission "Justice et Régulation Économiques" a l'intention d'organiser des conférences-débats, des échanges avec des cabinets d'avocats spécialisés et de suivre de près l'évolution de la législation et de la jurisprudence. Elle aspire à offrir aux membres du Cercle Montesquieu une plateforme d'informations et de discussions essentielle pour rester à jour sur les développements juridiques dans les domaines de la justice économique et de la régulation.
En tant que Commission récemment créée, elle se fixe pour mission de jouer un rôle actif dans la promotion d'un environnement juridique favorable aux entreprises. Elle souhaite participer au débat public et développer à l'avenir des positions claires et éclairées sur les enjeux de la justice et de la régulation économiques.
