Programme Exécutif Sustainability - Module 4 : Gouvernance, devoir de vigilance et contentieux de la durabilité

Le Cercle Montesquieu lance un programme exécutif Sustainability pour les directeurs juridiques, membres du Cercle.

Ce Programme ambitieux offre une vision complète à 360° des enjeux de la durabilité et permettra aux directeurs juridiques de comprendre ses défis et faire de la Sustainability une source de création de valeur pour l’entreprise.

Module 4 : Gouvernance, devoir de vigilance et contentieux de la durabilité

Face aux défis croissants de la durabilité, les entreprises sont appelées à repenser leurs structures de gouvernance, à renforcer leurs mécanismes de vigilance et à se préparer aux nouveaux types de contentieux liés aux enjeux ESG (Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance). Le quatrième module du Programme Exécutif Sustainability du Cercle Montesquieu propose une immersion dans ces thématiques clés.

Gouvernance de la durabilité : un enjeu stratégique pour les conseils d'administration

La prise en compte des enjeux climatiques et de durabilité par les conseils d'administration est désormais essentielle pour assurer une gestion responsable et transparente des entreprises. Ce module explore les responsabilités des conseils d'administration en matière de durabilité et examine les bonnes pratiques à adopter lors des assemblées générales pour intégrer les considérations climatiques et environnementales dans la gouvernance de l'entreprise.

Devoir de vigilance : obligations et mise en œuvre pratique

Le devoir de vigilance est un cadre juridique essentiel pour prévenir les atteintes aux droits humains et aux libertés fondamentales dans les chaînes de valeur des entreprises. Ce module propose une analyse approfondie des obligations légales liées au devoir de vigilance et illustre les meilleures pratiques pour élaborer et mettre en œuvre un plan de vigilance efficace, répondant aux exigences réglementaires et aux attentes sociétales.

Contentieux durabilité et ESG : anticiper les risques juridiques émergents

Les contentieux liés aux enjeux de durabilité et aux droits humains se multiplient. Ce module offre un panorama des litiges émergents en matière de durabilité, avec un focus sur les responsabilités juridiques associées aux informations extra-financières, aux lois de vigilance et aux engagements ESG.

Les participants auront ainsi les clés pour identifier les risques juridiques liés aux engagements de durabilité, anticiper les litiges potentiels et renforcer la résilience juridique de leurs entreprises.

Objectifs pédagogiques du module

• Comprendre les responsabilités des conseils d'administration en matière de durabilité.

• Maîtriser les obligations liées au devoir de vigilance et les outils pour élaborer un plan efficace.

• Identifier et anticiper les contentieux émergents liés aux enjeux ESG et aux informations extra-financières.

Un module clé pour les directeurs juridiques

Ce module s'adresse aux directeurs juridiques souhaitant intégrer les enjeux de gouvernance durable, renforcer les mécanismes de vigilance de leur entreprise et se préparer aux contentieux ESG. En participant à ce module, les directeurs juridiques disposeront des compétences nécessaires pour accompagner leurs entreprises dans une gestion responsable et proactive de la durabilité.