Le 2 octobre 2024, le prestigieux Cercle de l'Union Interalliée a accueilli la cérémonie de remise du Prix du Cercle Montesquieu 2024. Une soirée riche en émotions, au cours de laquelle Henri Fraisse, Antoine Jaulmes, et Stéphane Bellanger ont été récompensés pour leur ouvrage inspirant sur la Responsabilité Sociale des Entreprises (RSE), intitulé Comprendre la RSE, levier de transformation durable, publié aux éditions Larcier-Intersentia.

Ce livre, primé pour...

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Le Cercle Montesquieu

Le replay de la conférence "ACTU COMPLIANCE 2024 : Évolutions majeures et perspectives", diffusée en ligne le 26 septembre dernier, est désormais disponible. Cette session, animée par des experts en compliance, couvre des thèmes essentiels tels que le RGPD, l'anticorruption, la cybersécurité, l'intelligence artificielle, ainsi que la directive CSRD.

Que vous souhaitiez rester à jour sur les évolutions réglementaires ou découvrir des conseils pratiques pour votre entreprise, accédez dès maintenant au replay de cette conférence pour en tirer le meilleur parti.

Accéder au replay 

À l’occasion des 10 ans du Règlement européen sur les abus de marché (MAR) et des décisions de sanctions très récentes de l’AMF et du juge pénal, Me Alice  Gaillard et Me Etienne Boursican du cabinet De Pardieu Brocas Maffei décrypteront pour vous les enjeux de cette réglementation et les bonnes pratiques à adopter face au risque d’abus de marché.

Ils vous en expliqueront leurs conséquences en terme de poursuites de l’AMF et du Parquet National Financier.

Toute personne ayant participé à la...

De nombreuses données de santé sont collectées dans le cadre du parcours du soin des patients : des résultats d’analyses de laboratoire pour confirmer un diagnostic, l’historique des prescriptions médicamenteuses pour éviter des contre-indications, des données génomiques pour s’assurer de l’efficacité d’un traitement de médecine de précision, etc.

Au-delà de l’utilisation primaire de ces données dans le cadre du soin, une utilisation secondaire dans le cadre de la recherche clinique permettrait...

Le cadre réglementaire introduit par le DSA impose une vigilance accrue en matière de conformité pour les entreprises, notamment en ce qui concerne la protection des données, la régulation des contenus en ligne, et le respect des droits des consommateurs. Les trois principales autorités concernées sont :

- ARCOM (Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique)

- DGCCRF (Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes)

- CNIL...

La Factory du Cercle a le plaisir de vous inviter à un webinaire, organisé en partenariat avec le Cabinet Ami Osborne Clarke, sur le thème de l'Intelligence Artificielle et de la Cybersécurité. Ce webinaire est conçu pour explorer les opportunités associées à l'utilisation de l'IA, dans le contexte de la cybersécurité. Nous serons rejoints par Xavier Daspre, Sr. Manager SE France chez Proofpoint, qui partagera son retour d’expérience pour confirmer que les hackers aussi utilisent l'IA.
 
Nous...

Directeurs juridiques, juristes et avocats, ne manquez pas la nouvelle édition d’un cycle de formation sur l’anticorruption animé par l’AFA, le Cercle Montesquieu et l’EFB ! 

Si l’application des dispositions de la Loi Sapin 2 connaît une certaine maturité, la mise en place d’un programme anticorruption au sein des entreprises reste un processus objet d’amélioration continue.

En ce sens, afin de revoir vos pratiques ou de conseiller vos clients sur la mise à jour d’une cartographie des risques ou sur la meilleure façon de procéder à des contrôles comptables efficaces, nous vous proposons deux ateliers pratiques de 3h00 en présentiel sur chacun de ces sujets .

Ce parcours est complété par deux webinaires de 2h00 dédiés respectivement à l’évaluation des tiers et au dispositif d’alerte.

Le Cercle Montesquieu est ravi de vous proposer une formation dédiée au marchés publics. Si leur application concomitante est obligatoire dans le cadre de tous les marchés publics, le droit de la concurrence et le droit de la commande publique aboutissent bien souvent à des solutions divergentes, voire contradictoires. Une situation qui soulève des défis d’autant plus importants pour les soumissionnaires que l’Autorité de la concurrence intervient de manière extrêmement régulière pour...

Depuis 230 ans, le Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) joue un rôle central dans le rapprochement entre les mondes académique et professionnel, en tant que grand établissement d’enseignement supérieur et de recherche. Avec pour missions la formation professionnelle continue, la recherche technologique et l'innovation, ainsi que la diffusion de la culture scientifique et technique, le Cnam s'engage au service des grandes transitions sociétales. Fortement ancré sur le territoire...

La prochaine édition de la Conférence Annuelle d’Arbitrage organisée par ICC France au Cercle National des Armées à Paris.

Cet événement incontournable pour les professionnels du droit réunira un panel de juristes d’entreprise qui partageront des propositions innovantes visant à améliorer les pratiques de l’arbitrage, en mettant particulièrement l’accent sur deux aspects clés :

Nous sommes ravis de vous convier au prochain congrès annuel de l’Union Internationale des Avocats (UIA), qui se tiendra du 30 octobre au 3 novembre 2024 à Paris. Cet événement promet d'être une plateforme exceptionnelle pour des échanges fructueux avec des avocats et juristes du monde entier, abordant les thèmes cruciaux qui façonnent nos professions aujourd'hui et demain.

Au programme, de nombreuses sessions de travail animées par différentes commissions, avec la participation active de...

L'Institut des études et de la recherche sur le droit et la justice vous informe de la diffusion en cours de deux appels à prestation scientifique pour :

- la réalisation d'un état des connaissances et d’une enquête ayant pour objet l’identification de bonnes pratiques et d’écueils en matière d’indépendance de la justice - En savoir plus

- la réalisation d’une enquête sur l’indépendance des conseils de justice sous forme d’entretien semi-directifs auprès de leurs membres - En savoir plus

La date limite de dépôt des candidatures est fixée au 18 octobre 2024.

Prix du Cercle 

Un ouvrage sur la RSE lauréat du Prix du Cercle Montesquieu 2024 - Mes infos.fr - 07/10/24

Evenements 

Nuit du droit : "L’IA est finalement une vraie valeur ajoutée" - Mes infos.fr - 04/10/24

Si vous avez manqué le dernier numéro de l'œil du Cercle, la newsletter de veille juridique vous pouvez le consulter ici