Comme vous le savez, notre Assemblée Générale annuelle se déroulera le mardi 4 juin prochain à 08h30, en préambule de notre journée des Débats du Cercle, à la Maison de la Chimie, 28, rue Saint Dominique dans le 7e Arrondissement de Paris.

L’ordre du jour de cette Assemblée Générale sera le suivant :

- Rapport général d’activité 2023

- Rapport financier 2023

- Composition du Conseil d'Administration

Vous trouverez ici les résolutions qui seront soumises au vote de l’Assemblée, le rapport d'activité ainsi que le rapport financier sur les comptes 2023. 

Le quorum de cette Assemblée étant respectivement de :

- un dixième des membres en forme ordinaire

Nous vous remercions donc vivement de votre présence ou en cas d'impossibilité de bien vouloir nous communiquer avant le 4 juin à 7h00 votre vote par correspondance via votre espace personnel accessible ici ou un pouvoir.

Dans ce cas, nous vous prions de nous renvoyer le pouvoir ci-dessous à l’adresse e-mail suivante en mentionnant en objet "Pouvoir" : contact@cercle-montesquieu.fr

L’Assemblée étant suivie des ateliers de la journée des Débats, nous vous remercions enfin de votre parfaite ponctualité afin d’assurer le meilleur déroulement de ces événements.

Vous êtes-vous déjà demandé comment les ententes internationales façonnent le paysage concurrentiel en Europe ? Saviez-vous que les autorités de concurrence européennes s'intéressent de plus en plus à ces accords, tandis que les class actions américaines ciblent de plus en plus les entreprises européennes ?

Rejoignez-nous pour une exploration approfondie lors des Débats du Cercle, organisés en partenariat avec Lexposia. Cet événement réunira des experts de premier plan pour discuter des dynamiques actuelles et futures des ententes internationales.

Découvrez les implications majeures pour les entreprises européennes et comment elles peuvent naviguer dans ce paysage complexe et en constante évolution.

Ne manquez pas cette opportunité unique d'apprendre, de débattre et de réseauter avec les meilleurs spécialistes du domaine. Ensemble, façonnons l'avenir de la concurrence et protégeons nos intérêts économiques

CSRD, RSE, IA : le...

« Qu’on travaille ordinairement pour gagner sa vie, c’est entendu. Quel juriste d’entreprise continuerait à occuper les mêmes fonctions, s’il avait gagné ne serait-ce que 60 millions d’euros au Loto européen ? Mais qui peut croire que l’argent suffise au bonheur ou à la motivation ? »

André Comte-Sponville - introduction à paraître dans le baromètre (extraits)

André Comte-Sponville, philosophe, viendra le 4 juin prochain discuter satisfaction et bien-être au travail à l’occasion des Débats du Cercle et de la restitution des résultats du baromètre sur la satisfaction des juristes d’entreprise au travail que réalise Oxygen+ en partenariat avec l’AFJE et le Cercle Montesquieu.

 Rendez-vous le 4 juin 2024 !

Ce mois-ci le Cercle accueil de nouveaux membres :  

- Eugénie COSSART - General Counsel - ROBERTET

- François DE LA FAIRE - Directeur Juridique - P&G

- Noémie DU RIVAU - General Counsel - MANITOU BF

- Elisabeth IUNG - Directrice juridique contentieux risques assurance - L’OREAL

- Abir MANSOUR - Directrice Juridique - ALBEA TUBES 

Organisé par la Commission Gouvernance et Éthique et le cabinet Hughes Hubbard & Reed

Description:

Avec l'adoption imminente du devoir de vigilance européen (Corporate Sustainability Due Diligence Directive ou CSDDD/CS3D), les entreprises se voient obligées de s'adapter à une ère de responsabilités accrues, notamment en ce qui concerne le respect des droits humains et de l'environnement. Cette session exploratoire pose des questions cruciales :
- En quoi cette nouvelle réglementation européenne modifie-t-elle la donne pour les entreprises déjà soumises au devoir de vigilance français ?
- Quelles sont les principales différences entre les dispositifs de vigilance français et européen ?
- Quels défis opérationnels et stratégiques les entreprises doivent-elles anticiper, et quelles mesures doivent-elles mettre en place pour se conformer efficacement ?

Accéder au replay

Découvrez les réponses à ces questions essentielles en visionnant le replay de notre atelier, accessible dès maintenant.

Le droit français de la distribution est l'un des plus contraignants en Europe. Cette réglementation, qui vise à protéger les consommateurs, peut également constituer une entrave aux libertés fondamentales du marché intérieur.

Lors de cette conférence-débat, Yann Utzschneider et Costanza Mussi, avocats spécialisés en droit de la concurrence et de la distribution, analyseront les dispositions du Titre IV, Livre IV du Code de commerce et évalueront leur impact sur les opérateurs économiques.

...

Le compte à rebours a commencé : les places pour cet événement exclusif sont limitées. À ce jour, de nombreux professionnels du droit ont déjà confirmé leur présence pour profiter de ce programme riche et diversifié. Ne manquez pas l'opportunité de vous inscrire et d'assurer votre place parmi eux.

Le Cercle Montesquieu est fier d'annoncer une étape marquante dans son évolution, soulignée par deux événements d'importance : la célébration de notre 30e anniversaire et notre engagement renouvelé...

Les équipes Transition énergétique et Contrats commerciaux d’Hogan Lovells vous proposent un atélier de deux heures sur les PPA (power purchase agreement).

De tels contrats, conclus directement entre le producteur d’électricité et le consommateur final, sans l’intermédiation d’un fournisseur, ont connu un succès important.

En effet, la prise de conscience de la volatilité des prix de l’électricité depuis la guerre en Ukraine, conjuguée avec la nécessité de verdir et de diversifier leurs...

La Commission Santé, en partenariat avec le Cabinet Baker McKenzie, Cabinet Ami du Cercle Montesquieu, est ravie de vous inviter à la troisième édition des Rencontres de la Santé. Cet événement exceptionnel se déroulera le jeudi 27 juin à partir de 18h30 dans les jardins du Cabinet, accompagné d'un cocktail dînatoire.

Cette année, nous avons l'honneur d'accueillir David Gruson, fondateur de l'initiative académique et citoyenne Ethik-IA et auteur reconnu dans le domaine de l'intelligence artificielle. Notre thème central sera "l’Intelligence Artificielle", avec un accent particulier sur les liens entre éthique et innovation.

Julie Yeni, associée du département Life Sciences chez Baker McKenzie, et Matthieu Guérineau, Président de la Commission Santé du Cercle Montesquieu, auront le plaisir de vous accueillir pour une soirée dédiée aux professionnels des industries de santé.

Programme : 

Le cabinet Fréget Glaser & Associés a le plaisir de vous convier au colloque sur le thème « Régulations et Politique Industrielle » le mardi 28 mai 2024 de 14h30 à 18h30 avec le soutien de l’École de droit de Sciences Po et du Cercle Montesquieu.

Le colloque donnera lieu à une publication dans les Cahiers de droit de l’entreprise et se tiendra à l'Automobile Club de France, 6, place de la Concorde à Paris.

Une première table ronde débattra du rôle des régulations sectorielles dans la mise...

Les étudiants du Master Spécialisé Juriste Manager International d'emlyon débuteront leur formation en alternance à emlyon business school en septembre 2024 sur les campus de Lyon et Paris. Ce programme de 12 mois vise à former des juristes avec une vision stratégique et internationale du management. Ces étudiants, titulaires d'un Master 2 en droit, sont encore à la recherche d'entreprises pour débuter leur alternance. Ils peuvent occuper des postes tels que juriste d'entreprise, juriste d'affaires, juriste contentieux, avocat d'affaires, conseiller juridique international, responsable service des contrats, responsable de la conformité, responsable de la protection des données, chargé du droit de marque ou de la fiscalité.

Découvrez leurs profils 

Pour plus d'informations, contactez le CFA d’emlyon business school :

Karine MARGOTTON | +33(0)7 89 53 96 81 - alternance@em-lyon.com

Le Grenelle du Droit est de retour avec sa 5e édition le mercredi 12 juin 2024, de 9h00 à 18h00, à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Ce rendez-vous unique dans le monde du droit réunit à chaque édition près de 1000 professionnels du Droit.

Organisé par l’AFJE et le Cercle Montesquieu, le Grenelle du Droit a pour objectif de fédérer les professionnels du droit et obtenir des engagements quant à la mise en œuvre de mesures essentielles pour l’attractivité du droit français, la compétitivité...

Pourquoi participer aux Universités d’été ?

• Elles stimulent la réflexion des professionnels du droit sur des sujets transverses et participent au développement d’une culture commune.

• Cette année, le programme propose une analyse approfondie des différents modèles de juridictions internationales, en Europe et au-delà de ses frontières.

• Les Universités d’été mettront à l’honneur la « cross examination », un mode de preuve crucial dans l’enceinte judiciaire. 

• En abordant les grands défis et transitions, cette édition soulignera l'importance de s'adapter et d'innover dans un environnement en constante évolution.

• Opportunité unique de rencontrer ceux qui font partie de votre écosystème et de contribuer à façonner l'avenir de la profession juridique.

• Les Universités d’été s’achèveront dans une atmosphère conviviale avec une visite du Tribunal de commerce suivie d’un cocktail de clôture dans la salle des pas perdus.

Qui peut participer ?

Les Universités d’été sont ouvertes à une large audience au sein de la communauté juridique :

• Avocats

• Juristes

• Experts du droit et du chiffre

• Juges

• Étudiants en droit

• Professionnels du secteur juridique

En participant, chacun pourra enrichir ses connaissances, échanger avec des pairs et des experts, et contribuer au développement de la profession.

Organisé par qui ? 

Paris Place de Droit est une association créée en 2015 par un groupe de professionnels du droit français et internationaux. Il s’agit d’un groupe de praticiens du droit animés par une même ambition : promouvoir Paris comme capitale internationale du droit. www.parisplacededroit.org 

Où ? 

Tribunal de commerce de Paris, France

Au programme :

8h45 : Accueil des participants au summer camp et aux Universités d'été de PPDD (viennoiseries et café)
9h00 - 9h15 : Mots de bienvenue du Président du TC et du Président de PPDD
9h15 - 11h00 : Le juriste, acteur clé d’un monde meilleur ?
Venez débattre du rôle clef du juriste pour construire un monde meilleur.
• Estelle Brachlianov, Xavier Boucobza, Beatrice Parance
• Modérateur : Emilie Vasseur
11h15 - 13h00 : International commercial Chambers : Review and Comparative Analysis
• Philip Jeyaretnam, Président de la Singapore International Commercial Chamber; Duco Oranje, président de la Netherland Commercial Court; Olivier Brossolette, juge à la chambre internationale du tribunal de commerce de Paris ; Besma Boumaza, directrice juridique et compliance, Accor; Gustavo Cerqueira, Professeur des Universités
• Daniel Barlow, président de la chambre internationale de la cour d’appel de Paris.
• Modérateur : Jacques Bouyssou
14h45 - 16h30 : Master class cross examination : Savoir interroger et être interrogé
• Elie Kleiman, Jean-Yves Garaud, un et juge consulaire
16h30 - 17h30 : Visite du Tribunal de commerce avec le Président du Tribunal
17h45 - 18h30 : Cocktail dans la salle des Pas Perdus du Tribunal de Commerce

Si vous avez manqué le dernier numéro de l'œil du Cercle, la newsletter de veille juridique vous pouvez le consulter ici